Gyropode, monoroue, smartboard, que dit la loi ?

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preview-articleLes gyropodes, smartboards et autres wheels ont d’ores et déjà la cote auprès du public. Mais pas question pour autant de rouler n’importe comment. En matière de déplacement en véhicule électrique individuel, aucune loi spécifique n’a été encore promulguée, mais elle existe bel et bien. Neomobility fait le point avec vous.

Le déplacement en véhicule électrique est encadré par la loi

Théoriquement, quel que soit l’engin que vous utilisez (gyropode, monoroue, smartboard ou trottinette électrique), vous n’êtes pas autorisé à rouler sur la chaussée qui est exclusivement réservée aux vélos et aux véhicules disposant d’une immatriculation. En effet, pour l’heure, ces engins ne sont pas considérés comme des véhicules terrestres motorisés. Ils relèvent donc des règles du code de la route… réservées aux piétons et aux véhicules pour handicapés. Dans ce cadre, vous ne pouvez-vous déplacer qu’en zone piétonne et sur les trottoirs, dans les lieux privés (en intérieur ou en extérieur) … et bien sûr en pleine nature si votre engin vous le permet.

Tout déplacement dans des lieux non autorisés peut entraîner une contravention (pas franchement dissuasive : 4 euros si vous rouler sur les pistes cyclables dans Paris. Certaines villes et communautés de communes quant à elles toléreront leur usage aux véhicules électriques légers. En fait, c’est à la discrétion des autorités locales. A chacun de se renseigner).

Et attention, si les contraventions sont restées très peu nombreuses jusqu’à maintenant, en particulier pour les déplacements sur pistes cyclables, il s’agit bien d’une tolérance et non pas d’un droit. Cela peut en effet être assimilée à une “conduite dangereuse”. Notez également qu’il n’est pas nécessaire de disposer d’un permis de conduire pour être aux commandes d’un engin de déplacement individuel.

Limitation de vitesse et sécurité du conducteur

Sur les trottoirs, où ces véhicules nouvelle génération sont donc autorisés à circuler, la loi est très claire : il est interdit de dépasser les 6 km/h. Au-delà, on s’expose à une amende. Le code de la route relatif aux piétons précise également que dans ce cas, la circulation doit s’effectuer “en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons” (articles R. 412-34 à R. 412-43). De manière générale, la vitesse maximale des véhicules de déplacement individuels est limitée à 25 km/h.

Il est bon de savoir qu’il n’existe pas d’harmonisation européenne au sujet des véhicules individuels électriques. Par exemple, en Belgique et au Luxembourg, ces engins sont assimilés à des cycles à partir d’une certaine vitesse. Notez par ailleurs que d’une manière générale, le port de protections (casques, coudières, genouillères) est vivement recommandé, tout comme l’usage d’une signalisation lumineuse, a fortiori lorsque vous roulez de nuit.

Dans les transports

Certes, l’intermodalité existe… mais sous conditions et pas n’importe comment. Monter dans le métro ou le RER / TER avec son engin de déplacement individuel est autorisé, de même que dans le bus. Toutefois, dans ce genre de cas, on recommandera évidemment le bon sens. Il paraît compliqué de monter avec son gyropode dans une rame de métro bondée à une heure de pointe… De plus, il vous est interdit de circuler son votre engin sur les quais et dans les couloirs d’accès des gares. Dans le train, ces véhicules peuvent être considérés comme des bagages et soumis à la même réglementation, selon leur taille une fois plié.

Selon le train que vous empruntez (TER, Thalys, TGV…), renseignez-vous au préalable. Il est possible que l’on vous demande un supplément, au même titre que si vous transportiez un vélo (sauf si votre engin voyage dans une valise). Quant à l’avion… un refus d’embraquer peut vous être signifié ! Préférez le chargement en soute dans un emballage adéquat au transport en bagage à main.

Une législation amenée à évoluer

Il n’est pas absurde d’envisager que la loi évolue dans les années à venir, en particulier pour ce qui concerne les déplacements quotidiens et les lieux autorisés aux gyropodes et autres véhicules électriques. En effet, comme vu plus haut, certains pays considèrent ces engins comme l’équivalent des cycles.

En attendant, pensez à… votre assurance ! Théoriquement, la responsabilité civile suffit. Mais mieux vaut être prévoyant et passer un coup de téléphone à son assureur, dans la mesure où la législation est encore relativement floue.

Bon sens et courtoisie restant à ce jour le meilleur moyen d’être accepté par tous et de se garantir d’une législation future favorable.

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