Mise à jour le 05/09/2016

Éditeur

Le présent site est la propriété de la Société Neomobility SAS au capital de 15 000 €, inscrite au registre du commerce de Paris sous le numéro 815 194 311 000 24, dont le siège social est situé :

NEOMIBILITY SAS
128 RUE DE L’ABBÉ GROULT
1 PASSAGE DOMBASLE
75015 PARIS
FRANCE

N° SIRET : 815 194 311 000 24
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 30 815 194 311

 

Directeur de publication : Nicolas Menesguen – nicolas@menesguen.fr

Création, conception et développement : Clément Saulnier – clement@saulnier.fr

Rédacteur : Clément Bouhelier – c.bouhelier@vitacolo.fr

Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Droit d’auteur

neomobility est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 4103016.

Le site neomobility.fr constitue une oeuvre dont la société neomobility est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Les textes, photographies, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site sont la propriété de neomobility ou de tiers ayant autorisé neomobility à les utiliser.

Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès et écrit du directeur de la publication. Toute utilisation contraire de tout ou partie du site ou de l’un ou quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon telle que défini aux articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et est susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales, exposant le visiteur contrevenant à des peines.

La société neomobility se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.

Toute reproduction autorisée par neomobility (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la société neomobility, accompagnée de l’adresse du site internet.

 

Responsabilité

neomobility décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La société neomobility ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.
De manière générale, neomobility décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

 

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à :

NEOMOBILITY S.A.S
815 194 311 000 24

Ou par email via notre formulaire de contact neomobility

 

Liens internet

Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par neomobility.
neomobility dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.
neomobility se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l’image de notre société.
La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).